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Responsabilité Civile Générale

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Votre responsabilité civile peut être mise en cause de diverses manières : du fait de votre exploitation, de vos produits, de vos services, de vos salariés ou dirigeants. Il peut s’agir d’un préjudice causé à des clients, à des salariés, à des tiers, ou à l’environnement. Quelle que soit la problématique nous vous apportons une analyse et une solution sur mesure.

Cette responsabilité peut être engagée dans de nombreuses circonstances :

Elle peut avoir des origines diverses (faute commise, non respect ou inexécution du contrat,..), au cours de l’activité de l’entreprise, comme après la livraison des produits qu’elle a fabriqués et dont elle est responsable ;

Elle peut être du fait de l’entreprise elle-même (de son activité, de ses locaux par exemple) comme de son chef d’entreprise ou de ses salariés ;

Elle concerne des dommages touchant tous types de tiers (client, fournisseur, visiteur, …) ;

Elle peut être contractuelle (inexécution ou mauvaise exécution de ses obligations contractuelles) ou délictuelle ou quasi-délictuelle (dommages causés hors du cadre contractuel).